Malus horribilis



 

Les motoristes français ont longtemps eu la réputation d’être d’excellents diésélistes… Il faut dire que depuis les années 1980 et les innombrables incitations fiscales qui se sont succédées, ils n’avaient aucune raison de concentrer leurs talents sur autre chose. Il aura encore fallu quelques longues années à nos constructeurs pour fiabiliser cette technologie, et convaincre la plupart d’entre nous de se laisser tenter.

A tel point que, à l’orée des années 2010, même la presse internationale s’accordait pour dire que les DCI et HDI avaient surpassé leurs concurrents, tout du moins pour le marché du coeur de gamme.
Et puis… patatras ! Au moment même où les « mazouts » ne s’étaient jamais montrés aussi vertueux, les pouvoirs publics leur sont tombés dessus à bras raccourcis, quasiment du jour au lendemain. Après des années à les « sponsoriser », ils ont décrété que les automobilistes étaient de dangereux criminels écologiques.

Les constructeurs se sont alors retroussés les manches. Ils proposent dorénavant de formidables alternatives en essence. Sauf que le nouveau malus 2020, qui fait la chasse au CO2, semble justement tout faire pour mettre des bâtons dans les roues au sans-plomb !

En 2020, le malus écologique (voir notre article en rubrique fiscale) devient en effet une usine à gaz (sans mauvais jeu de mots). Les émissions de CO2 étant directement liées à la consommation de carburant, ce système favorisera, en toute logique, les voitures les plus économes en carburant … à savoir les diesels.

Vous l’avez compris, les derniers modèles à passer entre les gouttes du malus écologique restent donc ces bons vieux diesels, ceux-là mêmes qui sont plus que jamais menacés d’être mis au ban des villes. Tandis que, de leur côté, les moteurs essence, réputés plus vertueux en termes de rejets polluants directs sont frappés par un malus écologique rédhibitoire.

L’automobiliste que vous êtes, reste donc le grand perdant dans cette affaire. Mais comme si ce n’était pas suffisant, un nouveau barème de la Taxe sur les Véhicules de Société (TVS) à l’égard des véhicules relevant du nouveau dispositif d’immatriculation serait applicable. Si le tarif prévu est identique dans sa progression, les niveaux d’émission de CO2 seraient différents… L’actuel projet de loi de finances pour 2020 prévoyant même une réécriture des exonérations dont certains véhicules peuvent bénéficier. Il envisage également d’adapter, toujours en raison de l’entrée en vigueur du nouveau dispositif d’immatriculation des véhicules, le plafond de déduction admis en amortissement pour les véhicules de tourisme relevant dudit dispositif. Vous suivez ? Pas simple…

Bref, si vous envisagez de changer prochainement de véhicule, n’hésitez pas à nous consulter pour identifier les conséquences fiscales d’un tel changement.