BNC et assurances accidents du travail



La couverture que confère l’assurance maladie obligatoire, et celle procurée par la souscription de contrats « Madelin » de prévoyance ne porte que sur le risque de maladie « ordinaire », la plupart du temps, les contrats Madelin contenant des clauses d’exclusion ayant trait à l’accident du travail, ou la maladie professionnelle (AT/MP).
Les professionnels libéraux, peuvent toutefois de manière optionnelle, souscrire une assurance dite AT/MP, qui permet de se protéger contre les risques suivants :
– accident du travail, caractérisé par la survenance d’un fait accidentel soudain en lien avec le travail ayant provoqué une lésion ;
– accident de trajet, qui survient pendant le trajet aller ou retour entre, d’une part, le lieu de travail et, d’autre part :
– la résidence principale, une résidence secondaire stable ou tout autre lieu fréquenté habituellement pour des motifs d’ordre familial,
– le lieu de prise habituelle des repas.
– maladie professionnelle, telle que reconnue par les textes.
Les cotisations y afférentes sont déductibles du résultat fiscal dans les mêmes conditions que le sont les charges sociales personnelles obligatoires.
L’assurance volontaire AT/MP est également ouverte aux conjoints collaborateurs.